MENTIONS LÉGALES

RESPONSABLE DE L'ÉDITON

LA MAISON AUX OLIVIERS – Frédérique VERNIER

88 avenue René CHAR

84210 Pernes-les-Fontaines

N° SIRET : 811 993 880 00012

 

 

CONCEPTION ET RÉALISATION

LA MAISON AUX OLIVIERS

88 avenue René CHAR

84210 Pernes-les-Fontaines

 

​

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concerne, en vous adressant à LA MAISON AUX OLIVIERS par courrier.

 

RESPONSABILITÉS

LA MAISON AUX OLIVIERS décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. Quelque soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit « site liant », vers celui de LA MAISON AUX OLIVIERS ce dernier se réserve le droit de s’opposer à son établissement.

 

Ni LA MAISON AUX OLIVIERS, ni un tiers impliqué dans la création de ce site, ne peut être tenu pour responsable d’éventuels dommages, directs ou indirects, survenant à l’occasion de l’accès ou des difficultés d’accès à ce site, ou de l’utilisation qu’il pourrait en être fait, y compris les virus susceptibles de contaminer la configuration du matériel informatique de l’utilisateur.

 

Les informations sur ce site sont fournies « telles quelles » sans aucune garantie, explicite ou implicite, relative à l’utilisation de la présente publication.

Les informations sur ce site peuvent inclure des inexactitudes ou des erreurs. LA MAISON AUX OLIVIERS se réserve le droit d’apporter des modifications, des améliorations et des changements sur les services décrits sur son site à tout moment et sans le notifier.

 

DROITS D’AUTEUR

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de LA MAISON AUX OLIVIERS ou de tiers ayant autorisé LA MAISON AUX OLIVIERS à les utiliser.

 

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

 

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluent tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de LA MAISON AUX OLIVIERS est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.